Quillan vous propose un grand nombre d’activités à découvrir à travers son riche et dynamique tissu associatif.
Engagées dans différents domaines comme le sport, l’entraide, la culture, le patrimoine ou le patriotisme, les associations renforcent le lien social de notre agglomération.
Chaque année au mois de septembre, le Forum des associations, permet à tout un chacun de venir à la rencontre d’un milieu où le bénévolat et l’engagement volontaire sont les moteurs d’une animation permanente de la cité des trois Quilles.
La Ville de Quillan soutient activement le dynamisme associatif par le biais de subventions ou d’aides indirectes comme la mise à disposition de locaux et de matériel.
Les subventions accordées aux associations peuvent concerner le fonctionnement global de l’association ou des actions spécifiques (projet, manifestation) présentant un intérêt public et local pour la Ville de Quillan.
Nous attirons votre attention sur le fait que le versement d’une subvention n’est en aucun cas acquis par tacite reconduction, il appartient aux associations de formuler une demande. Vous trouverez en pièce jointe le formulaire Cerfa 12156*05 à retourner accompagné des pièces demandées au Bureau d’Accueil de la Mairie impérativement avant le 10 Février 2023. Un dossier incomplet peut entraîner un refus de subvention.
Le dépôt d’un dossier de demande ne crée pas d’obligation d’attribution. Vous serez informés de la réponse à votre demande après le vote du conseil municipal prévu à cet effet. A l’inverse, l’attribution d’une subvention publique impose des obligations aux bénéficiaires, en matière notamment de justificatifs de l’utilisation de l’aide allouée : transmission de documents comptables, rapport d’activités.
Documents à joindre au dossier
– Formulaire Cerfa 12156*06 dument complété
– Composition du dernier bureau déclaré en sous préfecture
– Copie du compte rendu de la dernière AG
– Copie du compte d’exploitation 2022 détaillé par poste
– Compte de résultat 2022
– Copie des relevés bancaires (compte courant, livret….) sur les 3 derniers mois
– Bilan des activités de l’exercice écoulé, projets pour l’exercice à venir
– N° de SIRET
– 1 RIB (document obligatoire pour le versement de la subvention)
Loterie, tombola ou loto traditionnel organisé par une association
En principe, en dehors de la loterie nationale et des casinos, les jeux d’argent sont interdits. Toutefois, les loteries ou tombolas et lotos traditionnels sont autorisés sous certaines conditions.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F21565
